1 - Informations générales

2 - Approbation des procès-verbaux des Conseils d’administration des 25 novembre et 16 décembre 2005

3 - Elections dans les commissions universitaires et les conseils de services communs et généraux

4 - Approbation du compte financier 2005 et affectation du résultat 2005 aux réserves facultatives

5 - Bilan d’activités 2005 de la Cellule de Valorisation de la Recherche et bilan des premiers mois de fonctionnement de la Société Filiale

6 - Approbation des conventions et contrats signés par le Président de l’Université pour l’année 2005 dans le domaine de la recherche

7 - Approbation de la nomination de la Directrice du Service Culturel

8 - Approbation de la création d’une servitude de passage sur une propriété de l’Etat attribuée à titre de dotation à l’Université de Nantes et permettant la desserte d’une parcelle appartenant à la ville de Nantes

9 - Présentation du bilan 2004-2005 des validations des acquis

10 - Approbation de la répartition des crédits du Fonds de Solidarité et de Développement des Initiatives Etudiantes (FSDIE) à destination des composantes de formation et de recherche

11 - Approbation des conventions et contrats signés par le Président de l’Université pour l’année 2005 dans le domaine du Fonds de Solidarité et de Développement des Initiatives Etudiantes (FSDIE)

12 - Approbation des dates des congés universitaires de l’année 2006/2007 (point reporté au Conseil d’administration du 21 avril 2006)

13 - Approbation des modalités de contrôle des connaissances du master professionnel mention Communication et médiation culturelles spécialité Valorisation du patrimoine économique et culturel pour l’année 2005/2006

14 - Approbation de la demande d’habilitation du diplôme universitaire d’identification en odontologie médico-légale (DUIOML)

15 - Approbation des demandes de renouvellement d’habilitation de diplômes de capacités de médecine

16 - Approbation de l’acceptation des chèques-vacances comme moyen de paiement des services proposés par le Comité des Personnels de l’Université de Nantes

17 - Approbation de tarifs, subventions et dons

18 - Approbation de déclassement de matériels

19 - Questions diverses

N.B. : Le point n° 4 ne pourra être examiné et donner lieu à une délibération que si 31 membres du Conseil sont effectivement présents (article 23 du décret n° 94-39 du 14 janvier 1994).

ORDRE DU JOUR SPECIFIQUE DE LA COMMISSION DES FINANCES ET DES MOYENS :
Les points n° 4, 5, 6, 8, 10, 11, 14, 15, 16, 17 et 18 seront examinés par les membres de la Commission des Finances et des Moyens