Éditorial

Reprise obligatoire pour tous en présentiel "dans les conditions normales" le 4 juillet, le 11 pour les collègues fragiles ; fin du télétravail "non-réglementaire". Bref, le 4 juillet, l’épidémie de Covid-19 est terminée à l’Université de Lille, selon l’exécutif. La reprise d’activité en présentiel à partir du 6 juillet reste à la décision du chef de service, qui assure l’organisation collective, et peut autoriser ses agents à travailler encore en partie à distance, d’autant plus si les collègues sont en situation de vulnérabilité, ou ont des contraintes particulières, ou encore si l’agencement des postes de travail ne permet pas la distanciation physique. Pour les ASA (autorisations spéciales d’absence) "personnel vulnérable", elles sont maintenues jusqu’au 10/07 (date de fin de la période d’urgence sanitaire).

NB : Tordons le coup à une rumeur tenace entretenue par certains cadres intermédiaires et chefs de services : le CT et le CHSCT ne voient pas passer les Plans de reprises détaillés des services, et les valident encore moins avant qu’ils ne soient adoptés par la hiérarchie. Retrouvez dans votre Intranet ENT les "vrais" avis du CHSCT, et ses votes. Normalement, vous devriez y accéder facilement et dans le cas contraire faites remonter vos difficultés à ce sujet à votre hiérarchie... et votre syndicat.

Par ailleurs, le calendrier des commissions chargées d’étudier les recours des agents sur leur rattachement à la cartographie des fonctions est disponible...

CDD non-reconduits à l’Université : Combien ? Que faire ?

La CGT Université de Lille a été alertée par plusieurs agents de la non-reconduction de leurs contrats. Les réponses à nos questions sur le sujet lors du Comité Technique du 24 juin nous ont permis de connaître quelques éléments.
Ce sont 13 personnes dont les contrats ne sont pas renouvelés dont 8 qui ont une ancienneté supérieure à 2 années. Ce choix n’est apparemment pas motivé par des suppressions de postes mais par la manière de servir de ces agents. Mais comment se fait-il que les difficultés de ces agents, après 4, 5 ou 6 ans d’exercice à l’Université, n’ont pas été relevées plus tôt ?
Malgré tout les contractuels ont également des droits :

• Tout d’abord, d’après la "charte de gestion des contractuels BIATSS" de notre établissement, le responsable hiérarchique doit pouvoir expliquer à l’agent contractuel les motifs du non-renouvellement de sont contrat.
• Une circulaire, qui reprend la jurisprudence, encadre le non-renouvellement des contrats des agents non titulaires qui occupent des emplois permanents. Ainsi, la justice administrative peut exiger d’un établissement d’expliciter les motifs d’un non-renouvellement dont les faits doivent être matériellement établis. Il est aussi à noter que le non-renouvellement au-delà de 5 ans de contrats peut être considéré comme un détournement de pouvoir puisqu’il peut potentiellement être causé par la volonté de refuser un CDI à l’agent.
  
  Que faire si mon CDD n’est pas reconduit ?
  La première étape est de faire un recours gracieux de la décision de non renouvellement de votre CDD. Il s’agit d’un courrier adressé au Président de l’Université de Lille, où vous préciserez les motifs justifiant votre recours contre cette décision. Vous pouvez également joindre des attestations de collègues qui témoignent de la qualité et de la rigueur de votre travail. La CGT peut vous recevoir en permanence au Bât P7 de la Cité scientifique pour vous aider à rédiger votre recours gracieux.

Loi de programmation pluriannuelle de la recherche... suite

L’activité syndicale intense contre la loi de programmation pluriannuelle de la recherche (LPPR) depuis deux semaines commence à porter ses fruits. Nous arrivons à faire un peu sortir ce projet toxique de la chape du silence !
A noter une tribune de nos trois organisations CGT du secteur de l'enseignement supérieur et de la recherche sur la LPPR, publiée sur le blog de Médiapart.
A noter également l'avis très critique sur la LPPR rendu par le CESE, sous l'impulsion de notre camarade Sylviane Lejeune, de l'UGICT CGT, rapporteuse du projet au CESE.
Enfin, vous pourrez lire le compte-rendu de l’assemblée plénière du Conseil supérieur de la Fonction publique de l’Etat du 22 juin 2020 où l’Union Fédérale des Syndicats de l’État CGT (UFSE CGT) était amenée à se prononcer sur huit articles du projet de loi de programmation pluriannuelle de la recherche dérogatoires au statut général des fonctionnaires.

Démocratie à géométrie variable à la CFVU

Le 20 mai dernier, Act’Ulille annonçait que le volet pédagogique du plan de reprise d’activité (PRA) avait été voté. Or, il a été demandé aux membres du CFVU, qui avaient voté électroniquement du 19 au 20 mai, de revoter le lendemain (avec des raisons évoquées assez variées : irrégularité, incident technique, un membre n’aurait pu voté). Nous n’avons bien sûr jamais été informés du résultat du premier vote. Le second vote semble avoir approuvé le volet formation du PRA par 16 voix pour, 15 contre et 4 abstentions (dont la CGT, voir notre précédent journal).
A la demande intersyndicale (CGT, FSU, Unef et FSE et Solidaires) d’obtenir le détail des votes, M. Camart a opposé une fin de non recevoir, indiquant qu’il était contraire aux principes de droit de fournir le sens du vote de chaque membre, alors même que le vote à bulletin secret n’avait pas été demandé.
La très grande majorité des membres de la CVFU est élue. Le principe de la démocratie représentative est que les électeurs puissent connaître les choix réalisés par leurs élus. Annonce prématurée du résultat du vote, double vote, vote électronique qui, contrairement aux séances en présentiel ne permet pas aux élus de vérifier le décompte des vote, refus d’indiquer le choix de chaque membre et au final, le résultat annoncé serré du vote nous conduit à douter de la régularité du vote.

A la séance du 9 juin, nous avons voté les maquettes de formation. Ces maquettes ont été adoptées à une très large majorité. Il s’agissait d’un vote groupé sur une liste de 52 pages d’intitulés de formation. On voit bien ici les limites d’une très – trop – grande université, car il est bien évident qu’aucun membre de la CFVU n’a regardé dans le détail chacune des maquettes de formation, alors que c’est bien le rôle de la CFVU.

La séance du 18 juin portait uniquement sur le débat et le vote du règlement des études de l’Université de Lille. Le débat a certes été long, mais riche et les élus ont pu contribuer à l’amélioration de ce règlement, généralement dans le sens de plus d’autonomie des composantes – tout en restant évidemment dans le cadre réglementaire national. Cela montre qu’une véritable démocratie constructive est possible... même à l’Université de Lille.

Les formations hybrides ou la pathologie de la concurrence du ministère

Les Universités sont incitées en raison de la situation sanitaire à développer, dès la rentrée, des formations pour partie en présentiel et pour partie en distanciel. Au-delà des questions pédagogiques de fond que pose ce choix, il est évident qu’il implique un surcoût pour les établissements (aménagements des salles, coûts en matériels informatiques...). Le ministère a donc prévu d’accorder de l’argent supplémentaire aux établissements... sauf qu’il le fait par la procédure de l’appel à projet (et donc de la mise en concurrence des universités). Sans parler des heures consacrées à la rédaction d’une réponse à l’appel à projets, cela signifie que les étudiants auront des conditions d’études bien différentes selon que leur Université aura été ou non lauréate de l’appel à projet. Ce système concurrentiel, mis en place par le ministère, est à l’encontre de nos missions de service public.

Télétravail

Sur l’avis que le CHSCT a émis sur la "révision" de la procédure télétravail pour l’année 2020-2021. La CGT souhaite vous apporter quelques éclairages complémentaires sur cet avis, et les conditions dans lesquelles il a été pris :

1. la direction se précipite pour déployer la campagne télétravail 2020-21 alors qu’aucun bilan sérieux du télétravail massif depuis le 15 mars 2020 n’a été fait ; c’est irresponsable, s’agissant en particulier des troubles musculo- squelettiques induits par une mauvaise position devant son ordinateur (pas de chaise ergonomique fournie par l’employeur par exemple) et des Risques Socio-organisationnel (stress, dépression, ...) ;
2. la révision de la procédure télétravail est prise sans attendre l’arrêté dans l’ESR du décret du 5 mai 2020, ni les directives du CHSCT MESR ;
3. l’attestation d’assurance demandée par l’Université de Lille est abusive : ni la loi, ni le décret ne l’impose, cette attestation conduit à de la confusion, et risque de pousser des télétravailleurs à ne pas déclarer les accidents de travail. Exiger cette attestation est, de la part de l’employeur, une tentative d’échapper à ses obligations de garantir la santé et la sécurité des (télé)travailleurs ;
4. plus généralement, la direction n’a pas cherché à écouter ou à comprendre les positions du CHSCT, mais simplement à passer en force pour imposer leur position sans dialogue social ;
5. cette précipitation montre à quel point la direction de l’Université de Lille n’a pas saisi l’enjeu du télétravail, pour les collègues, pour l’université et pour la société en général. Nous sommes obligés de faire le constat qu’il n’y a pas de volonté de développer le télétravail à l’Université de Lille, malgré la situation sanitaire et environnementale. Au contraire, nous avons l’impression qu’il s’agit de multiplier les obstacles afin de décourager les collègues qui pourraient être tentés par l’expérience (multiplication des attestations, une seule campagne par an, 2 jours max par semaine, ...), alors que le télétravail a été imposé à tort et à travers pendant et après le confinement...
   Pour rappel, le CHSCT avait demandé à ce que ce point soit repoussé, afin de respecter le cadre des instances en visio pendant la crise sanitaire (les instances n’auraient du traiter que les sujets liés au Covid-19), et d’attendre la séance en présentiel du 30 juin pour débattre de ce sujet important.
   Cette demande n’a pas été entendue.
   La CGT espère que ces quelques explications (il y aurait encore beaucoup à dire) vous éclaireront. Nous aurons l’occasion d’en rediscuter, car à n’en pas douter, le sujet va revenir très vite sur la table, que la Direction de l’Université le veuille ou non...

Jeunesse : précarité pour toutes et tous !

Par la FERC CGT
La faiblesse de l’aide aux étudiant·es accordée par le gouvernement confirme que la jeunesse n’est pas une priorité pour lui sauf pour aller travailler.

Objectif : des moyens pour étudier toutes et tous
Comment la moitié des étudiant·es qui travaille pour financer ses études et pour vivre, se loger… pourrait survivre avec une aide ponctuelle de 200 euros ? D’autant que beaucoup ne trouveront pas de « job d’été » cette année. Ces 160 millions d’euros débloqués pour les étudiant·es après de longues tergiversations sont à comparer aux centaines de millions débloqués, avec moins de tergiversations, pour les banques, l’aéronautique…
Le MEDEF développe la même logique en demandant que dans le cadre de la « relance de l’apprentissage », le gouvernement finance à 100 % celui-ci afin de le rendre gratuit pour l’entreprise, tout en minimisant au possible les apports pédagogiques. Un·e apprenti·e, pour le patronat et le gouvernement, n’est pas là pour avoir une formation qualifiante et émancipatrice, mais visiblement pour « relancer l’économie ».
Rappelons que le salaire moyen d’un·e étudiant·e salarié est de 740 euros par mois, la gratification moyenne d’un stage est de 550 euros et que le salaire moyen d’un·e apprenti·e est de 780 euros par mois. Un·e étudiant·e sur cinq est donc sous le seuil de pauvreté ! Une aide ponctuelle de 200 euros est donc très loin de répondre aux besoins urgents !
De plus, le traitement inégal dans les Cités Universitaires interroge. Certain·es ont été poussés à quitter leur logement universitaire, sans forcément être exonérés de leur loyer, d’autres confinés dans 9m² dans des Cités Universitaires vides… Nous saluons les personnels des CROUS qui ont tout fait pour permettre le maintien d’un minimum de services et de dignité, et ceci, dans des conditions très difficiles et souvent avec des moyens sanitaires très limités. Certain·es demandent un moratoire sur les loyers des logements étudiants des CROUS : ceci ne peut se faire sans compensation financière publique car les CROUS fonctionnent pour plus de la moitié de leurs budgets sur fonds propres et le non-paiement des loyers, sans compensation, les mettraient en très grande difficulté financière.
La France est confrontée depuis des années à un déficit de logements sociaux. Les lois et les ministres se succèdent, les grandes déclarations s’accumulent alors que le droit au logement reste hypothéqué, virtuel. Dans ce cadre, les Foyers de Jeunes Travailleurs (FJT) sont particuliers. Les FJT ont pour mission d’accueillir des jeunes qui ont entre 16 et 25 ans. Le contrat d’accueil s’établit sur la base du contrat de travail, de la convention de formation, du projet d’études. Peu à peu, les financements publics sont à la baisse, et ceci s’est particulièrement fait sentir pendant la crise sanitaire. Conséquence : les financements sont recherchés ailleurs et des gestionnaires prennent la main en changeant la nature des FJT. La mise en concurrence, des orientations qui ne tiennent compte que de la gestion étriquée des budgets appellent, pour la FERC-CGT, à des réponses urgentes.
La FERC exige, dans l’immédiat, une hausse du nombre et des montants des bourses, la mise en place effective de la trêve hivernale dans les logements universitaires et l’accès à un logement décent et abordable en Cité Universitaire.
Elle exige l’ouverture de négociations pour la mise en place d’un revenu étudiant. Ceci peut se faire via une protection sociale pour tous les jeunes.
Face à la précarité à vie que veut imposer le gouvernement, la FERC-CGT rappelle son exigence de l’accès gratuit à l’éducation, à la santé, aux transports, à la culture…

Objectif : une émancipation non rentable mais vitale !
Depuis sa nomination le gouvernement a fait passer, malgré de très fortes oppositions, les réformes de ParcourSup puis du baccalauréat qui ont renforcé les inégalités entre les jeunes et accentué le tri social en rendant toujours plus complexes les procédures d’orientation et d’affectation. En effet, plus l’orientation est précoce et irréversible et plus elle tend à la reproduction sociale, plus elle est complexe et plus elle donne une prime aux familles les mieux informées.
Les personnels et les élèves des lycées ont connu une année particulièrement difficile ! Ils et elles se sont trouvés confrontés à une réforme du lycée qui a explosé les groupes classes, modifié en profondeur l’organisation administrative et pédagogique et s’est appliquée en même temps en Seconde et en Première. Chacun·e a encore en mémoire le passage (ou le non-passage ! ) des E3C, épreuves anticipées du baccalauréat censées se passer en Première à peine 3 mois après les premiers cours des spécialités choisies par les élèves !
Pour les élèves de la voie professionnelle, l’accès à l’université devient, du fait de ParcourSup, quasi impossible. La diminution considérable des heures de cours et donc la baisse d’exigence dans les programmes, déqualifie les jeunes en formation et les met en difficultés pour une poursuite d’études, y compris en BTS. Pour beaucoup, c’est le renforcement des inégalités territoriales : le ministère « rationalise » et supprime des filières au prétexte d’effectifs insuffisants. Il restreint ainsi les choix des élèves les plus enclavés et/ou les plus pauvres, condamnés à une orientation par défaut.
La FERC CGT exige l’abrogation des lois et réformes visant au tri social. Elle veut construire avec les personnels une école émancipatrice.
Le gouvernement met en place son projet d’encadrement des jeunes. Au programme, uniforme, morale et précarité.
Cela s’appelle le Service National Universel (SNU) et il sera imposé à 800 000 jeunes par an, avec un certificat exigé pour passer le bac et le permis de conduire.
Son coût sera totalement disproportionné puisqu’il est prévu 1,6 milliards d’euros par an ! Alors que le gouvernement supprime des heures d’enseignement civique et plus largement met à mal la dimension émancipatrice de l’École autant par l’évolution des contenus scolaires que des méthodes d’enseignement imposées.
L’armée et la gendarmerie vont « former les futurs citoyens » autrement dit imbiber la société de culture militaire afin de « maintenir le lien entre l’armée [de métier] et la jeunesse ».
Le SNU est aussi un moyen de masquer les suppressions de postes dans les services publics et les baisses de subventions aux associations.
La FERC CGT œuvre pour la paix et se prononce contre l’établissement du SNU. Les moyens prévus pour le SNU doivent être attribués à l’Éducation.

Le progrès social et environnemental, c’est possible !

En plein pic épidémique, la pénurie de masques et les ruptures de médicament de réanimation ont montré, non seulement les impérities du gouvernement, mais aussi l’absurdité d’un système économique au service d’intérêts privés. Les belles paroles du début de crise - Ce que révèle cette pandémie, c’est qu’il est des biens et des services qui doivent être placés en dehors des lois du marché, avait déclaré le président lors de son allocution du 12 mars -, ont fait long feu. Le gouvernement n’entend pas tirer les leçons des conséquences des politiques d’austérité.

Le monde d’après risque de ressembler au monde d’avant : chantage à l’emploi, destruction des services publics et des conquis sociaux, pression sur les salaires. Pour la CGT, il est urgent et possible de rompre avec ce modèle. Les Français y sont favorables, comme le montre une étude (sondage Viavoice pour Libération, « Coronavirus : quel monde d’après ? », avril 2020) : 69 % jugent nécessaire de ralentir le productivisme et la recherche perpétuelle de rentabilité, 70 % jugent nécessaire de réduire l’influence de la finance et des actionnaires sur la vie des entreprises., tandis qu’ils sont 73 % à être favorables à la mise sous conditions écologiques et sociales des aides publiques versées aux entreprises.


Pour construire ce monde d’après, la CGT développe un certain nombres de propositions et propose d’engager le débat sur leur contenu. Le 4-pages résume ces propositions, qui portent notamment sur le travail, la santé, l’environnement et les industries et services publics.

Concernant le travail, nous revendiquons la semaine à 32h, mais aussi : la revalorisation de l’ensemble des grilles de salaire, l’application de la loi concernant l’égalité homme-femme et la revalorisation des métiers à prédominance féminine - « Le gouvernement doit ratifier la convention n° 189 de l’OIT : « Travail décent pour les travailleuses et travailleurs domestiques » -, et l’égalité des droits sur les lieux de travail.

Pour sauver l’hôpital public, nous demandons :

• de former et d’embaucher du personnel avec un premier plan de 100 000 recrutements pour l’hôpital ;
• d’annuler la dette des hôpitaux et augmenter immédiatement leur budget de 5% ;
• de stopper tous les plans de restructuration et de fermetures (au CHU de Nancy 1000 postes sont toujours menacés de suppression) ;
• de supprimer les agences régionales de santé et revenir à des services déconcentrés de l’État à l’échelle des départements et des régions pour organiser une véritable démocratie sanitaire et un renforcement des services publics dans les territoires.

Par ailleurs, nous portons plus que jamais l’exigence d’une Sécurité sociale intégrale, couvrant tous les besoins.

Pendant le pic épidémique, les ruptures de médicament de réanimation ont mis en évidence notre grande dépendance à d’autres pays (Asie, États-Unis...), en grande partie à cause du morcellement des chaînes de production dans la mondialisation.

Un nouveau cadre social, écologique, économique doit être mis en place, qui s’appuie en France et en Europe sur des priorités nouvelles, en constituant de solides pôles publics dans les secteurs stratégiques, énergie, transport, médicament, finances, communication…

Pour se faire, la CGT revendique :

• l’arrêt de tous les processus de privatisation en cours, de délocalisation ou restructuration des entreprises ;
• l’identification des filières et entreprises dont le pays doit avoir la maîtrise et se donner les moyens d’agir sur leurs orientations, au service de l’intérêt général.

A Voir : Mélancolie ouvrière

Lucie Baud est l’une des premières syndicalistes françaises qui, en 1905 et 1906 mena les grandes grèves dans les filatures de tissage de la soie à Vizille et Voiron. Elle est une de ces femmes exemplaires, de ces héroïnes du quotidien dont la vie familiale, la vie amoureuse et la vie militante ne sont qu’une seule et même vie, une vie vouée à briser " l’infinie servitude des femmes ". Ce film de Gérard Mordillat d’après le livre de l’historienne Michelle Perrot démontre, s’il en était besoin, que les luttes sociales et féministes sont liées.
Sur ARTE le vendredi 10 juillet à 20h55.