Documents à télécharger :
Lettre de convocation et ODJ du président V1
ODJ V2 demande secrétariat CHSCT
CR rédigé par les élu.es CGT au CHSCT
Avis des élus CGT au CHSCT
Refus de vote Idex par les élus CGT
"Pour un Service public national d'Enseignement supérieur et de Recherche laïque, démocratique et émancipateur"
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Lettre de convocation et ODJ du président V1
ODJ V2 demande secrétariat CHSCT
CR rédigé par les élu.es CGT au CHSCT
Avis des élus CGT au CHSCT
Refus de vote Idex par les élus CGT
Deux documents à télécharger :
Le résumé du rapport
Le rapport complet
Télécharger le tract envoyé par le syndicat CGT à tous Ens le 9 octobre 2020
La DGAFP publie un questions-réponses sur la mise en œuvre de la circulaire sanitaire dans les services de l’État
Comme indiqué aux organisations syndicales le 1er septembre dernier, la DGAFP a publié le 7 septembre 2020 un questions-réponses sur la mise en œuvre de la circulaire sanitaire du Premier ministre concernant la fonction publique de l’État. Port du masque, personnes vulnérables, agents positifs et cas contacts, dialogue social (consultation du CHSCT, actualisation du Duerp…), télétravail… (...)
Décret n° 2020-524 du 5 mai 2020 modifiant le décret n° 2016-151 du 11 février 2016 relatif aux conditions et modalités de mise en œuvre du télétravail dans la fonction publique et la magistrature
NOR : CPAF1936896D
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2020/5/5/CPAF1936896D/jo/texte
Alias : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2020/5/5/2020-524/jo/texte
JORF n°0111 du 6 mai 2020
Texte n° 37
Télécharger le décret (pièce (...)
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